1. PRÉSENTATION DU SITE

Conformément aux articles 12 à 14 du Code de droit économique belge, les présentes mentions légales définissent l'identité de l’éditeur du site bot-mate.com.

Le site bot-mate.com est la propriété exclusive de Simpl. SRL, société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé rue Joseph Verhasselt, 1083 Bruxelles, Belgique. Immatriculée à la Banque-Carrefour des Entreprises sous le numéro BE 0642.923.027.

Informations légales :

• Statut du propriétaire : Société à responsabilité limitée (SRL)

• Nom de la société : Simpl. SRL

• Adresse : Rue Joseph Verhasselt, 1083 Bruxelles, Belgique

• Capital social : 18 600 €

• BCE/TVA : BE 0642.923.027

• Adresse e-mail : nicolas@bot-mate.com

Le créateur du site est : Nicolas Havenith
Le responsable de la publication est : Nicolas Havenith
Contact : nicolas@bot-mate.com
Le responsable de la publication est une personne physique.
Le DPO (Délégué à la protection des données) est : Nicolas Havenith
Le webmaster est : Nicolas Havenith
Contact webmaster : nicolas@bot-mate.com
L’hébergeur du site est : Systeme.io

2. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS

Le site bot-mate.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société Simpl. SRL.

Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site bot-mate.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires.

Toutes les informations proposées sur le site bot-mate.com sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Le propriétaire du site est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons et logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de nicolas@bot-mate.com.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon pouvant entraîner des poursuites conformément au Code de droit économique belge.

4. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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5. PROTECTION DES BIENS ET DES PERSONNES – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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Aucune information personnelle de l'utilisateur du site bot-mate.com n'est publiée, échangée, transférée ou vendue à des tiers sans consentement.

Seule l’hypothèse du rachat de la société Simpl. SRL permettrait le transfert de ces données au nouvel acquéreur, qui serait tenu de la même obligation de confidentialité.

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